Comprendre la périodicité des visites médicales
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Assurer le suivi médical des salariés est une obligation de l’employeur. En CUMA, comme ailleurs, la périodicité des visites dépend du niveau de risque lié au poste occupé.
On distingue deux types de suivi :
- Le Suivi Individuel Renforcé
- Le Suivi Individuel Simple
Le Suivi Individuel Renforcé (SIR)
Le SIR concerne les salariés exposés à des risques particuliers ou occupant des postes à risques (exposition aux produits phytosanitaires, conduite d’engins particuliers, travaux dangereux, etc.).
Ce suivi comprend :
Une visite intermédiaire, organisée au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin. Cette visite peut être réalisée par un professionnel de santé, par exemple par un infirmier en santé au travail.
Un examen médical d’aptitude réalisé impérativement par un médecin du travail, au maximum tous les 4 ans.
Lors de ces visites, sont notamment abordés :
* l’utilisation et la manipulation des produits phytosanitaires,
* les conditions de travail,
* l’aptitude à la conduite d’engins ou d’équipements,
* l’exposition aux risques spécifiques du poste.
Le Suivi Individuel Simple (SIS)
Le SIS concerne les salariés ne relevant pas d’un suivi renforcé, c’est-à-dire ceux qui ne sont pas exposés à des risques particuliers.
Dans ce cadre :
* Le salarié bénéficie d’une visite d’information et de prévention.
* Le médecin délivre l’attestation de non-contre indication.
Point important pour les CUMA : L’attestation délivrée par le médecin ne remplace pas l’autorisation de conduite que doit établir la CUMA en interne pour les salariés amenés à conduire des engins ou équipements.
* Le renouvellement intervient tous les 5 ans.
* La visite doit être réalisée par un médecin.
Points de vigilance pour les CUMA
* La classification du salarié (SIR ou SIS) dépend du poste occupé et des risques réellement encourus, pas uniquement de l’intitulé du poste.
* La détention d’un certiphyto entraîne systématiquement un passage en SIR.
* L’employeur doit pouvoir justifier du respect des échéances. Les comptes rendus de visites médicales sont donc à conserver par l’employeur.
En résumé & en images
| Suivi Individuel Renforcé (SIR) | Suivi Individuel Simple (SIS) | |
| Salariés concernés | Salariés exposés à des risques particuliers (ex. produits phytosanitaires, conduite d’engins, travaux dangereux…) | Salariés ne relevant pas d’un risque particulier |
| Type de visite principale | Examen médical d’aptitude | Visite d’Information et de Prévention |
| Professionnel de santé | Médecin du travail (obligatoire pour l’examen d’aptitude) Infirmier pour le suivi intermédiaire | Médecin du travail |
| Périodicité maximale | Tous les 4 ans | Tous les 5 ans |
| Visite intermédiaire | Oui, au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin (peut être réalisée par un infirmier) | Non (sauf situations particulières) |
| Objectif principal | Vérifier l’aptitude au poste et le suivi des expositions aux risques | Assurer un suivi régulier de l’état de santé en lien avec le travail |
